La Douane Sur La Place Portuaire : Rapport Avec Les Portuaires

La Douane Sur La Place Portuaire : Rapport Avec Les Portuaires

Le présent exposé a pour objectifs :

C de sensibiliser les collègues qui sont en activité sur la place portuaire à la nouvelle donne et de susciter leur adhésion aux ambitions nouvelles du Port de Douala à savoir :

- la réduction des délais de passage ;

- la réduction des coûts de passage ;

- le maintien de la sécurité mieux encore la sûreté des installations portuaires, des navires, des marchandises et des personnes qui s’y trouvent

C de l’imprimer l’idée communautaire parce que le travail communautaire est fortement recommande.

Il vise également à appeler l’attention de la hiérarchie sur la nécessité qu’il y a à préparer psychologiquement, professionnellement et matériellement l’agent appelé à exercer sur la place portuaire et à instaurer un climat propice à la réalisation des nouveaux objectifs du Port.

Il n’est pas aisé de définir une place portuaire, Tant l’endroit est hétérogène. Car si on l’a souvent envisagé comme un lieu aménagé pour recevoir les navires et les marchandises, force est de reconnaître que cette définition est incomplète et ne traduit pas les multiples facettes de cet endroit.

C’est pourquoi, j’ai emprunté à la conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (cnuced) cette autre définition qui a l’avantage d’être assez complète.

« La place portuaire est comprise comme une entité géographique et économique portant un nom spécifique, située en bordure de la mer, d’un fleuve, d’un lac ou d’un étang, qui accueille les navires et où s’effectue le transfert des marchandises et des passagers du mode de transport aquatique à un mode de transport terrestre et donc les installations peuvent s’étendre sur mer et sur terre, pour rendre « en un laps de temps »les services complémentaires demandés par les navires, les marchandises et leurs utilisateurs afin de contribuer au développement du Commerce International, de l’industrie et plus généralement de l’économie des pays entrant dans la zone d’influence de cette place. »

La place portuaire de Douala semble répondre aux termes de la définition ci-dessus, elle commence à 50 kilomètre de l’actuelle capitainerie, reparti sur 1000 hectares donc 500 disponibles et 500 de réserve, dispose des quais, des magasins, des terres pleins des routes de desserte, quelques industries. Dès lors c’est un espace économique et logistique où se déroule diverses activités : commerciales, industrielles, administratives dans le but de développer le commerce international en rendant principalement les services aux navires et à la marchandise importée ou exportée. Entend que tel, c’est un espace public spécial voué au transit des marchandises qui génère une multitude d’activités.

Cette multiplicité d’activités implique l’intervention de plusieurs catégories socio-professionnelles (l’Autorité Portuaire, la Douane, les Transporteurs, les Acconiers, les policiers, les gendarmes etc.). Celles-ci qui constituent généralement les portuaires. L’on a observé un cloisonnement étanche entre ces intervenants de la place préjudiciable à l’ambition du port.

Ce dernier objectif est justifié par le fait que le Port de Douala, bien que présentant un handicap du fait de sa situation dans un fleuve est constamment victime d’ensablement qui nécessite un dragage permanent, voudrait renforcer sa position de leader de la Côte Ouest Africaine en devenant un port d’éclatement. Pour ce faire, ses portuaires doivent S’entendre pour assurer un trafic maritime captif, stable et évolutif, dans un monde ou le moindre évènement malheureux rend le trafic instable, volatile et difficile à rattraper. Il faut innover.

Cet objectif est difficile quand on s’aperçoit que les ports concurrents, qui ont l’avantage d’être en eau profonde se développent et ont la même ambition d’être des ports d’éclatement.

QUE FAIRE ?

On est arrivé après moult reflations entre autres à la solution que l’atout majeur que présenterait le Port de Douala pour accroître ses chances sur le marché portuaire serait : la qualité du service rendu par ses portuaires et principalement la qualité du service rendus par les Douanes. Celle-ci est évaluée

Par le raccourcissement des délais de passage, la réduction des coûts de passage et l’assurance de la sécurité des marchandises et des navires.

1) L’environnement que je vous ai décrit plus haut a savoir le cloisonnement des acteurs portuaires n’est pas propice a l atteinte des objectifs ainsi définis quand il est doublée d’une confusion des rôles des acteurs,d’une atmosphère d’hostilité emprunte d’intérêt égoïste. état de chose qui a souvent mis au prise la Douane et/ou les autres portuaires.

Pour remédier à ces dysfonnements, de nombreuses plates-formes de concertation et de partenariat ont été (mises en place) aménagées voire imposées aux portuaires par le gouvernement et les institutions internationales.

Ce qui nous amène à repréciser le rôle de la douane sur la place portuaire ? Ses rapports se sont-elles améliorées compte tenu des plates formes de concertation ?

Le prisme de lecture qui va constituer la toile de fond de notre travail nous amènera à situer par son rôle la place de la Douane au Port I après quoi nous pouvons mieux évaluer les rapports avec les autres portuaires II avant de suggérer quelques améliorations de ces rapports III.

I – ROLE DE LA DOUANE SUR LA PLACE PORTUAIRE

Il n’est pas superflu de rappeler le rôle de la Douane sur la place portuaire c’est-à-dire ce que la Douane est appelée à faire au Port.

Au delà des missions traditionnelles qui lui sont assignées à savoir la mission fiscale, de protection de l’espace économique et d’assistance aux autres administrations, la Douane est à la foi acteur et régulateur sur la place portuaire, ce double rôle a provoqué la mise en place d’un dispositif procédural, pour parvenir à remplir les missions. reconnaissons aussi que des missions nouvelles nées de l’évolution du commerce international lui sont assignées en plus.

A – Le Rôle de la Douane au Port : acteur et régulateur

Les missions de fiscalité de porte, de protection de l’espace économique et d’assistance aux autres administrations ont amené la Douane à déployer les services de surveillance et d’assiette associé à l’idée que le port est située dans une zone de surveillance spéciale dénommée le rayon, des douanes Lieu où généralement la surveillance est renforcée, les pouvoirs des agents de douane sont ici accrus. Comme tel, la douane joue un double rôle d’acteur et de régulateur dans la chaîne logistique maritime.

Régulateur en ce sens qu’elle édicte les règles ou contribue à cela, et assure le contrôle de leur mise en œuvre la pratique des protocoles d’accord est ici fort révélateur, nous y reviendrons.

- Comme acteur, la douane intervient de facto dans les procédures (conduite et mise en douane) contrôle de dédouanement, surveillance générale du port et de son environnement

- Dans un mouvement général de conduite et de mise en douane, la douane :

- reçoit les marchandises conduites et mises en Douane en assistant au chargement et au déchargement des navires, à l’ecor, l’allotissement dans les magasins et aires de dédouanement.

- Elle reçoit les documents : manifeste et certificat de navigation etc.

- La Douane agrée les magasins et aires de dédouanement ;

- Elle contrôle les dédouanements ;

- Elle recherche la fraude.

- A ce double titre, elle est appelée à jouer un rôle de leader dans la reforme portuaire actuelle en étant pro active et performante.

B – Le Nouveau Rôle de la Douane au Port : leader de la place

La facilitation, la simplification et l’informatisation des procédures et du respect de l’éthique dans les comportements constitue la nouvelle mission assignée à la douane.

Il est indéniable que la Douane joue un rôle décisif dans le passage des marchandises sur la place portuaire.

Dans l’environnement portuaire actuel, l’accent est de plus en plus mis sur des formalités simples, prévisibles et rentables.

Un dédouanement rapide et efficace des marchandises accroît la participation des entreprises nationales au marché mondial et a forcement une incidence sur la compétitivité de la nation.

Il permet à un grand nombre de petites et moyennes entreprises de participer aux échanges internationaux.

Cette simplification et facilitation doivent cependant déboucher sur le contrôle de détection des risques que les marchandises peuvent présenter pour le bien-être et la santé des consommateurs tout en veillant à ne pas entraver les flux.

Toutefois, la Douane ne peut à elle seule réaliser la facilitation des échanges si importante soit elle. La Douane n’est qu’un maillon de la place portuaire c’est pourquoi les rapports avec les autres portuaire sont nécessaires.

II – RAPPORT AVEC LES AUTRES PORTUAIRES

Les rapports entre Douane et autres portuaires peuvent être vus sous une forme globale et davantage sous des formes synallagmatiques. Elles étaient exécrables et vont en s’améliorant dans le but de créer une communauté portuaire cohérente.

A – Les Plates-formes de Concertation Globale

- Le partenariat Douane et autres portuaires revêt plusieurs aspects aujourd’hui il n’en a pas toujours été ainsi une logistique d’affrontement a longtemps prévalu entre ces différents intervenants de la chaîne sur la place portuaire créant une certaine insécurité cela ne pouvait perdurer et dès 1997, un important programme de réforme s’est engagé depuis la table ronde de novembre 1997, pour apporter des solutions. Il a abouti avec plus ou moins de bonheur à une formalisation de la concertation autour des structures suivantes : le comité de sécurité du Port, le comité FAL, le comité Consultatif d’Orientation.

- Le Comité de Sécurité du Port

Organe consultatif présidé par le Gouverneur de la Province du Littoral, structure chargée d’éclairer l’autorité portuaire sur toutes les mesures de nature à assurer la sécurité du Port. Le Directeur Générale des Douanes en est membre avec la relocalisation de la direction générale à Yaoundé faudrait suggérer sur délégation des pouvoirs aux chefs secteurs pour représenter la douane.

- Le Comité Consultatif d’Orientation

C’est une structure propre à chaque Port autonome créée dans le but de formaliser et d’institutionnaliser la concertation entre la Douane, le Port autonome et les autres intervenants portuaires en se prononçant sur avis motivé sur les problèmes portuaires, avec elle, il y a eu une rupture avec la logique d’affrontement qui prévalait ce qui aura en quelque sorte conduit à la mise en place d’une instance technique : le Comité FAL.

- Le Comité FAL

Le Comité FAL est une véritable plate-forme de concertation portuaire car elle regroupe l’ensemble des intervenants du Commerce International exerçant sur la place portuaire à savoir le secteur public (les services du premier ministre, le ministère des finances, les Transports, le Commerce, l’Agriculture, les Pêches, la Défense la recherche extérieur, la sûreté nationale etc. ) et le secteur privé (le groupement inter patronal du Cameroun), les syndicats et les représentations professionnelles.

Son rôle entre autre est de mener les études relatives à la facilitation du transport international proposer un programme national de simplification et de réduction des procédures.

Ces plates-formes de concertation entre les portuaires sont assez générales et n’ont pas suffit à donner satisfaction et à créer la cohésion escomptée entre la Douane et les portuaires. La Douane est donc entrée dans le jeu du partenariat avec la pratique des protocoles d’accord.

B – La Pratique des Protocoles d’Accord

C’est le cadre privilégié du partenariat entre la Douane et les portuaires, un nouvel ingrédient pour la résolution commune des problèmes avec les autres acteurs du Port, et l’amélioration de la qualité du service rendu par les agents de Douane.

C’est ainsi que par secteur d’activité, la Douane a signé un protocole d’accord avec les professions maritimes, ceux là mêmes avec qui elle intervient dans la prise en charge de la marchandise.

De même le protocole d’accord entre la Douane et le Commissionnaire agrée vient régler les problèmes de la procédure ainsi que le protocole entre la Douane Camerounaise et la Douane Centrafricaine relatif à l’assistance administrative mutuelle en matière du transit et d’exportation du bois (13 avril 2005). De nombreux autres accords sont intervenus toujours dans le but de raccourcir les délais et de réduire entre autre les coûts de passage ; on peut citer les protocoles suivants :

- Douane et ses entrepositaires des produits pétroliers ;

- Douane avec le secteur privé ;

- Douanes et Professions Bancaires ;

- Douane avec le secteur public ;

- Contrat avec la SGS ;

- Douane, Port et GUCE.

II- Résultats des dispositifs ainsi mis en places et suggestions.

1 Le Guichet Unique du Commerce Extérieur

Le Guiche Unique et le fils aîné du Comité de Facilitation, institution, nous l’avons dit qui avait pour objectif de mettre en œuvre le programme national de facilitation et de simplification des procédures des opérations du Commerce Extérieur.

Son but était de regrouper physiquement et virtuellement les formalités relatives aux opérations d’importation ou d’exportation afin d’en faciliter leur déroulement. Sa mise en place en 2000 à sensiblement amélioré les délais et les coûts quand on sait qu’il fallait avant cette mise en place parcourir bon nombre d’artères de la ville de douala pour boucler une opération d’importation ou d’exportation. Le fait d’avoir regroupé au sein d’un même bâtiment des cellules représentant plusieurs structures a induit un énorme gain de temps et financier. Tout n’est cependant pas rose, puisque toutes les structures ne sont pas représentées, justifié par le fait que certains services ne peuvent être obtenus qu’en dehors du GUCE.

- Du Point Unique de Contrôle, dans un arrêté interministériel on ne retrouve que la douane et le Gendarmerie. Aujourd’hui il est pratiquement étoffé par la présence en plus de la police et des sociétés de gardiennage ce qui alourdi la procédure de sortie du port et parfois engendre des coûts supplémentaires.

La douane de son cote surtout notre secteur a élabore des codes d’honneur qui édicte des normes de comportement des agents. Il faut peut être le proposer a tous les portuaires

La douane a aussi ouvert son réseau informatique à bon nombre d’opérateurs de la place et attend les interfaces.

Est-ce à dire que tout va bien ?

1 La Clarification des Rôles

Ce que l’on peut le plus déplorer au Port de Douala, c’est la confusion des rôles. Si les missions de la Douane sont connues dans le Port, les missions de bon nombre d’administrations sont mal connues :

- Prenons l’enregistrement, une taxe d’essence interne qui doit être perçue depuis un certain temps au port pour ce qui est des véhicules. On ne comprend pas que des véhicules du parc auto sortent sans cet impôt alors cependant que sa présence est justifiée par le fait qu’il faille le recouvrer à la porte.

- Le rôle de la Gendarmerie et de la Police doit être reprécisé. Car on nous a laissé entendre qu’au niveau du Point Unique de Contrôle, on ne retrouve que la Douane et le Gendarmerie. La première pour vérifier sommairement les documents douaniers et le second pour en assurer la sécurité.

Aujourd’hui, on a la Police et les Vigiles qui font les contrôles et au final les délais et les coûts sont imputables à la seule Douane.

- BGFT est entré dans la procédure de dédouanement à partir du moment où il faut obtenir une lettre de voiture pour la délivrance d’un titre de transit. On peut donc déplorer l’absence d’une plate forme de concertation avec cette institution.

Ces instruments sont-ils suffisants ?

Assurément non

Qu’est ce qu’il manque ?

- il manque je l’ai dit l’interfaçage (global), on a PAGODE qui passe à SYDONIA ++. pour relier entre eux les portuaires. même si chaque acteur développe et adapte son système informatique à ses besoins. Il y a une nécessité de lier permanemment les acteurs portuaires, ne serai-ce que pour réconcilier les donnés.

- absence d’une plate forme de réconciliation des données ;

- absence d’un manuel de procédures portuaires dans lequel on décrit la mission (action) de chaque intervenant assorti d’un timing de traitement ;

- absence d’un organe arbitral de règlement de différend ;

- les termes de certains protocoles sont mal connus ;

- le cloisonnement entre les cellules du GUCE ; absence de chaleur humaine, c’est une juxtaposition des cellules et non une plate forme de rencontre des principaux acteurs, Ce qui constitue un handicap car il est très difficile de réconcilier les données sur toute la marchandise.

- L’agent de douane pour sa part est interpellé au quotidien à œuvrer avec diligence probité et solidarité ./.

ZOGO Abel Thierry

zogodz@yahoo.fr